Contrat de maintenance CVC

À propos de cet exemple

Cet exemple est le contrat de maintenance préventive qu'une entreprise de génie climatique signe avec une école sous contrat pour ses douze équipements de chauffage, climatisation et ventilation : six rooftops, deux systèmes split et quatre extracteurs. Il associe quatre visites d'entretien saisonnières à un abonnement de service prioritaire qui garantit une intervention en quatre heures, jour et nuit.

Un contrat de maintenance ne vaut que par ses annexes, celui-ci nomme donc tout. L'annexe A liste chaque équipement par repère, type, puissance, zone desservie et année d'installation, avec un plan de toiture qui montre où il se trouve. Une check-list précise ce que comprend chaque visite et chaque visite saisonnière, l'annexe B fixe les mois de visite selon l'année scolaire, et un tableau des délais d'intervention définit trois niveaux de priorité. Les tarifs sont détaillés, payables en quatre échéances trimestrielles, et l'annexe C fixe des tarifs abonnés pour les réparations, pièces et fluide frigorigène. Trois niveaux de contrat sont comparés, et douze clauses numérotées couvrent l'accès, le renouvellement, les exclusions, la garantie, l'assurance, la responsabilité et la résiliation avant les signatures.

À qui il s'adresse

Entreprises de CVC, plomberie, électricité et autres services techniques qui vendent des contrats de maintenance récurrents à des écoles, bureaux et gestionnaires immobiliers.